UFFHEIM. Carrefour giratoire RD 19bis RD 21II. Aménagement paysager de l'îlot central. Convention de transfert de gestion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "09/02/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
Transports publics départementaux. Conventions avec les transports urbains de COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bourses aux élèves des écoles de musique. Année scolaire 2006/2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Premières propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (258.481,00 €)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique des forêts communales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin